Au cours du transport, les marchandises sont soumises à de nombreux risques, et ce, quel que soit le mode de transport adopté. Pour bénéficier d’une indemnisation en cas de dommages, l’idéal est de souscrire une assurance transport de marchandises. Nous vous faisons le point sur ce type d’assurance.

Les différentes polices d’assurance transport de marchandises

Au nombre de quatre, le choix des polices se fait selon le nombre et la fréquence des transports. On note premièrement la police au voyage qui est souscrite à chaque transport de marchandises. Ainsi, le chargeur est tenu d’établir un nouveau contrat avec son assureur en déclarant un transport précis. Il devra mentionner la valeur, la nature, le point de départ et la destination de la marchandise. Au second rang, il y a la police à alimenter. Elle reste valable sur une période indéterminée pour une quantité déterminée. Avec cette formule, les expéditions sont fractionnées et l’assuré doit informer son assureur de chaque envoi via un bordereau.

La police d’abonnement ou flottante quant à elle est valable pour un nombre indéterminé de voyages pendant une période précise. Avant chaque envoi, l’exportateur doit informer son assureur des détails de l’envoi. Ce contrat a une validité d’un an et peut être renouvelé de façon conventionnelle. Enfin, la police tiers-chargeur est adoptée lorsque le transporteur prend à sa charge la souscription d’un contrat d’assurance de son client. En cas de dommages, le commissionnaire de transport devra constituer le dossier nécessaire à l’indemnisation.

Les types d’assurances transport de marchandises et garanties proposées

Les types d’assurance transport de marchandises correspondent simplement aux différents types de moyens de transport. Ainsi, l’assurance transport de marchandises par voie terrestre (route et voie ferrée) propose généralement une garantie « tous risques ». Elle prend en charge la totalité des dommages que peuvent subir les marchandises (intempéries, pertes, vols…). Cette couverture ne prend fin qu’à la livraison des marchandises au magasin du destinataire.

L’assurance transport de marchandises par voie maritime offre une couverture en cas d’avaries diverses. Elle couvre la livraison de la cargaison dans l’entrepôt du destinataire et jusqu’à deux mois après le déchargement du navire. Ici, deux formules de garantie sont disponibles : l’assurance « tous risques » et l’assurance « FAP sauf ». La première couvre tous les dommages et pertes matériels subis par les objets transportés assurés tandis que la seconde ne couvre que les dommages et les pertes définis dans le contrat.

L’assurance transport de marchandises par voie fluviale couvre les marchandises transportées par voie fluviale contre les pertes de poids et les détériorations. Elle prend fin lorsque les marchandises arrivent à destination. Pour finir, l’assurance transport de marchandises par voie aérienne propose uniquement la garantie « tous risques ». Elle reste valable jusqu’à l’acheminement des biens et marchandises à destination et prend fin quinze jours après l’arrivée à destination.

Souscription à l’assurance transport de marchandises : les informations à fournir

Pour souscrire ce produit d’assurance, vous pouvez vous adresser à un courtier en assurance maritime, à une société spécialisée, à un agent d’assurance maritime ou à un agent général d’assurances. À cet effet, il faudra faire connaître à l’assureur :

  • le moyen de transport utilisé
  • la nature et le mode d’emballage de la marchandise
  • le nombre et le poids total des colis
  • la valeur d’assurance
  • les points de destination.

Par ailleurs, la prime pour une assurance transport de marchandises est exprimée en pourcentage de la valeur assurée.